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NOTRE SAVOIR DÉDIÉ AUX ASSURÉS ET AUX SINISTRÉS

Près de 10.000 dossiers terminés et indemnisés.

​·       Expertises Jérôme BOUZAT fait des besoins de ses clients sa plus grande priorité dans le monde entier.

·       Notre équipe est spécialisée dans la prise en charge des sinistres et collabore les cas échéant avec les plus              grands avocats spécialisés dans le défense des assurés sinistrés.

·        Contactez-nous dès aujourd'hui pour obtenir plus d'informations sur nos services.

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L'INDEMNISATION DE VOS PREJUDICES

  1. Montage des réclamations,

  2. Négociation avec les Experts,

  3. Recours contre l'État et/où les Responsables
    ​

LE PROCESS QUI NOUS ASSURE LA REUSSITE

VOUS NOUS ENVOYEZ PAR MAIL :

- vos conditions particulières,

- vos conventions spéciales,

- vos conditions générales.

​

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Et aussi :

- le nom de votre Société,
- votre adresse mail,
- les coordonnées de votre expert-comptable,
- les éléments comptables que nous vous demanderons par mail.

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Nous vous envoyons notre avis sous 48 heures.

C'est un engagement.

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Pourquoi nous choisir ?

Un service exceptionnel

Une rémunération exclusivement au résultat.

Nous nous occupons de tout de A à Z

Pour notre parfaite connaissance des contrats d'Assurances

Notre réseau d'avocats spécialisés intervenant en France entière

Businessman

LES PRINCIPALES ETAPES DE VOTRE DOSSIER
L'équipe Experts - Avocats

Client 6

â–º Identifier le bon type d’action

  1. ​Pour des dégâts liés à des violences/attroupements (pillages, incendies, dégradations), la base la plus fréquente est la responsabilité de l’État du fait des attroupements (régime “sans faute”) prévue par l’article L.211-10 du Code de la sécurité intérieure.

Client 6

2 Il est également possible d'invoquer une faute (carence dans le maintien de l’ordre), mais c’est plus exigeant à prouver.

Dans ce cas, nous serons à vos côtés pour monter un dossier solide.

â–º Constituer un dossier très solide

Client 1

Nos Expert financiers

La demande

Nous établirons un rapport afin de constituer une demande préalable solide.

Cette demande contiendra :

  • votre identité et coordonnées,

  • la description précise des faits (dates, lieu, circonstances),

  • la base juridique (souvent L.211-10 CSI),

  • la liste des préjudices,

  • un chiffrage (évaluation structurée, poste par poste),

  • toutes les pièces justificatives.

  • PV/constats (police/gendarmerie), constats d’huissier si vous en avez,

  • photos/vidéos datées, témoignages,

  • factures, devis, inventaires, pertes d’exploitation (si pro),

  • rapports d’expertise, échanges avec assureur, franchise, refus/exclusions éventuels,

  • preuve du lien entre dommage et violences/attroupement

Client 7

Nos partenaires avocats

Requête

Nos avocats partenaires adressent la réclamation indemnitaire sous forme de requête à l’administration compétente ( à l’État, via les services du Haut-commissariat).

Sans cette demande préalable, votre requête peut être rejetée comme irrecevable

Réclamation

Ils adressent une réclamation indemnitaire à l’administration compétente (souvent l’État, via les services du Haut-commissariat / services de l’État selon l’organisation locale).

Client 8

Les délais

La demande de réparation 

Dans la doctrine administrative, quand l’administration ne répond pas à une demande de réparation financière dans un délai “raisonnable”, on considère souvent qu’il y a refus implicite, ce qui permet ensuite de saisir le tribunal.

Client 2

La procédure

En pratique, pour une demande indemnitaire, on retient fréquemment que le silence de l’administration au bout de 2 mois est assimilé à un refus implicite, car l’administration aurait dû se prononcer, même si ce n’est pas toujours clairement codifié.

​

  • Si le haut-Commissariat n’a pas répondu au bout de 2 mois, les avocats considéreront qu’il y a refus implicite et saisiront le tribunal dans les 2 mois suivants ce refus implicite.

  • C’est la pratique juridique admise pour pouvoir enclencher le contentieux quand l’État ne donne pas de réponse claire.

2 mois après la demande indemnitaire, si rien n’a été notifié, nous pourrons considérer que l’administration a refusé implicitement notre demande. (ce qui est toujours le cas)
À partir de ce jour-là, nous aurons 2 mois pour déposer notre recours contentieux devant le tribunal administratif (compter à partir de la date à laquelle le silence devient refus implicite).

Client 3

Le suivi

Vous restez seul décisionnaire des actions menées

Client 5

La communication

Nous vous tenons très régulièrement informés de l'avancement de votre dossier.

AU COURS DE NOTRE CARRIERE ET PARMI LES MILLIERS DE DOSSIERS INDEMNISÉS, NOUS AVONS GÉRÉS :

​

L'Incendie de la cathédrale Notre-Dame de PARIS,

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​

L'Attentat du BATACLAN

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Une Fraude en Amérique Latine        18.000.000 €

         ******

Un Incendie dans un Théâtre Parisien      35.000.000 €

          ******

Incendie chez un Brasseur au Burkina

Faso (Afrique)  5.000.000 €

         ******

Bris de machine dans une usine

Biomasse en Guadeloupe    9.500.000 € 

         ******

Incendie dans une usine de recyclage dans l'Essonne  

20.000.000 €

         ******

Plusieurs centaines de Dossiers à Saint-Martin et Saint BARTHELEMY, à la Réunion suite au passage des cyclones LUIS, MARILYN, IRMA

et aux émeutes en Martinique, en Région parisienne...

                    

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Qui sommes-nous ?

L'intérêt de nos clients avant tout

Jérôme BOUZAT est connu pour sa capacité de répondre aux besoins de ses clients dans le monde entier depuis 1991.

​

  • Il a géré plusieurs milliers de Sinistres en France, en Europe, en Afrique, dans la zone Caraïbes, dans l'océan indien...). Beaucoup de ces sinistres ont dépassé le cadre de la simple indemnisation. Il s'agit notamment des sinistres du Bataclan ou de l'Incendie de Notre-Dame de Paris.

​

  • Son équipe est spécialisée en risques financiers et en risques d'entreprises et est à même de déterminer le montant de vos préjudices après les sinistres dont vous êtes les victimes.

​

  • Contactez-nous et travaillez avec les meilleurs du secteur. Vous serez surpris par ce que nous pouvons vous proposer et vous obtenir.

AUCUN RISQUE DE FAIRE APPEL A NOS SERVICES
Des Honoraires uniquement au résultat
Aucun honoraire Fixe

Contactez Expertises Jérôme BOUZAT dès maintenant ! Nous serons ravis de vous aider car nous possédons l'expertise pour le faire. 

RECOURS CONTRE L'ETAT SUITE AUX EXACTIONS DE MAI 2024

jerome.bouzat@expertisesjb.fr

24h/24 - 7j/7

Tél : +33 3 65 09 21 99

Si vous avez coché au moins deux cases, envoyez-nous le formulaire en urgence. Nous y répondrons dans les 12 heures maximum

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ILS NOUS ONT FAIT CONFIANCE POUR LEURS DOSSIERS COVID

Ils nous font confiance à Paris

  • LE QUASIMODO

  • LE BEAUJOLAIS D'AUTEUIL

  • LA CHAUFFERIE

  • LA PETITE LOUISE 

  • LES ONDES

  • INGENU CAFE

  • MAISON EDGAR

  • CAFE PANIS

  • LE BAR DU MARCHE

  • AUX VIEUX GARCONS

Ces groupes nous font confiance

  • LA BOUILLABAISSE

  • LE CAFE DU TROCADERO

  • HOTEL MARIGNAN ELYSEES

  • BRASSERIE CAPUCINE OPERA

  • LE SAINT AUGUSTIN

  • L'ENTRACTE

  • L'ATLAS

  • LE CAFE DE PARIS

  • LE MABILLON

  • CAFE CHARLOT

Ils nous font confiance

  • LE HIBOU 

  • CAFE DE L'ATELIER

  • LA PALETTE

  • LE PETIT POUCET

  • LA GRANDE CASCADE

  • AUBERGE DU BONHEUR

  • CHEZ GEORGES

  • LE BÅ’UF MAILLOT

  • LE BALLON DES TERNES

  • BELLAGIO

Ils nous font confiance à Paris

  • LA MAISON

  • CHEZ GASTON

  • LE CAFE DU MARCHE

  • LE RASPAIL 

  • DUMAS CAFE

  • USINE DE CHARONNE

  • LE PARIS MONTPARNASSE

  • BIBICHE 

  • Le SARAH BERNHARDT 

  • LE BABYLONE 

Ils nous font confiance

  • CAFE QUARTIER GENERAL

  • LILI et MARCEL

  • CHEZ PROSPER

  • SARL LA FABREGUE

  • LE ROUGE LIME

  • LE VOLTAIRE

  • LE BAL BULLIER

Ils nous font confiance en région

  • BEST WESTERN PLUS HOTEL DES FRANCS à SOISSONS

  • HOTEL L'OTERA à CANNES

  • HOTEL PLM à CANNES

  • HOTEL VILLA TOSCA à CANNES

  • LA CALIFORNIE à CANNES

  • LE MELTING POT à LES VANS

  • CHÂTEAU D'URBILHAC à LAMASTRE

  • F1 à BUCHERES

  • INDEPENDENCE BURGER à AIX EN PROVENCE

  • F1 à MARTIGUES

Ils nous font confiance

EN REGION

Hôtel Kyriad Caen à IFS
HOTEL GOLF CHÂTEAU DE CHAILLY à CHAILLY SUR ARMANçON
LES JARDINS D'EYRIGNAC à SALIGNAC-EYVIGUES
LA TABLE DE GUSTAVE à ORVANS
F1 à BOURG LES VALENCE
CHÂTEAU DAVENY à VEXIN SUR EPTE
Hôtel Golden Tulip et Premiere Classe à DOUARNENEZ
THALASSO DOUARNENEZ à DOUARNENEZ
Hôtel Golden Tulipe et Résidences Tulip à ROSCOFF
Résidence Jardins de Rockroum à ROSCOFF
THALASSO ROSCOFF à ROSCOFF
CAFE MAURICE à TOULOUSE
LES CHIMERES à TOULOUSE
TRIPLETTA à BORDEAUX
TRIPLETTA CHARTRONS à BORDEAUX
HOTEL D'ARAGON à MONTPELLIER
BREIZH CAFE à CANCALE
LA PETITE CROIX à CANCALE
LA TABLE BREIZH CAFE à CANCALE
CHÂTEAU DE COMBOURG à COMBOURG
ATELIER DE LA CREPE à SAINT MALO
B-RAKU à SAINT MALO
BREIZH CAFE EVENEMENTS à SAINT MALO
LA FOURCHETTE A DROITE à SAINT MALO
LA MAISON DU SARRAZIN à SAINT MALO
LA TABLE DE LOUISE à SAINT MALO
LA VAGUE à SAINT MALO
L'AQUARELLE à SAINT MALO
LE COMPTOIR BREIZH CAFE à SAINT MALO
ROSEMARIE à MONTPELLIER
CHEZ HENRI à SAINT MALO

QUELQUES AUTRES EXEMPLES

BREIZH CAFE à CANCALE
LA PETITE CROIX à CANCALE
LA TABLE BREIZH CAFE à CANCALE
CHÂTEAU DE COMBOURG à COMBOURG
ATELIER DE LA CREPE à SAINT MALO
B-RAKUSAINT MALO
BREIZH CAFE EVENEMENTS à SAINT MALO
LA FOURCHETTE A DROITE à SAINT MALO
LA MAISON DU SARRAZIN à SAINT MALO
LA TABLE DE LOUISE à SAINT MALO
LA VAGUE à SAINT MALO
L'AQUARELLE à SAINT MALO
LE COMPTOIR BREIZH CAFE à SAINT MALO
KYRIAD à SCHILTIGHEIM
PARC HOTEL à WANGENBOURG
MAISON DOUCET à CHAROLLES
BEST WESTERN à ANNECY
LE HIBOU BLANC à MEGEVE
EGG HOTELS à DIEPPE
HOTEL VILLA LES ROSIERS à GRIMAUD
HOTEL LE SUFFREN à PORT GRIMAUD
HOTEL MATISSEPORT à GRIMAUD
HOTEL MONTFLEURIPORT à GRIMAUD
LE RELAIS DES MOINES à LES ARCS-SUR-ARGENS
BASTIDE DU CALALOU à AUPS
LE CANASTEL à CANASTEL
LA BOUILLABAISSE à SAINT TROPEZ
LE GIRELIER à SAINT TROPEZ
LE QUAI à SAINT TROPEZ
L'ITALIEN à SAINT TROPEZ
L'OPERA à SAINT TROPEZ
LE CAFE à SAINT TROPEZ
BEST WESTERN PLUS à AVIGNON
Atlantic Golf St Jean De Monts à SAINT JEAN DE MONTS
THALASSO St Jean de Monts à SAINT JEAN DE MONTS
KYRIAD à CHARSENEUIL DU PORTOU
OTONALI à SAINT MALO
STREET FOOD CAFE à SAINT MALO
LA FOURCHETTE DE LA VICONTE à DINARD
POURQUOI PAS à DINARD

TERRASSE DES METIERS

CORNER HAUSSMANN

AMUSE GUEULE

LA JAVABISTRO

CEZANNE

CAFE LA BELLE POULE

MAISON DE PERLES

LES TURBINES

CAFE LE PC

CAFE D'AUJOURD'HUI

CAFE LE CIRQUE

LES PHARES

LE VERT TULIPE

CAFE H

BISTROT MADAME

GARGAMELLE

LE BREBANT

LES ARTS ET METIERS

LE BASTILLE

MAISON SAUVAGE

CAFE CREME

LE CHAMPION

NETTAKE AWAY

CAFEZERO

ZERO SEVRES

LE TOURNESOL

PHILPPE EXCOFFIER

LE BOSSULE

BARRACUDA

ROYAL TRINITE

AMAZONIAL

LE CHANT DES VOYELLES

LE BENJAMIN

UPPER TRINITE

UPPER HALLES

LA TAVERNE DE L'EST

LA VIELLEUSE

MAKER

BREIZH CAFE

ODEON

BREIZH CAFE MONTORGUEIL

BREIZH CAFE BATIGNOLLES

BREIZH CAFE PAUL BERT

L'EPICERIE BREIZH CAFE

BREIZH CAFECAFE DE FRANCE

BALAGAN

DOCUMENTS A NOUS TRANSMETTRE

  • Copie des lettres d’acceptation reçues de votre compagnie d’assurances, (où du mail que vous avez reçu de votre assureur détaillant le chiffrage et vous demandant un « bon pour accord » concernant les dommages directs,

    • Pour les dommages directs,

    • Pour la perte d’exploitation s’il y a lieu.

  • Toutes les correspondances que vous avez pu échanger :

    • avec l’expert mandaté par la compagnie,

    • Avec la compagnie elle-même,

  • Copie de tous les rapports d’expertises de l’expert mandaté par votre compagnie reçus de votre compagnie d’assurances, (ces pièces sont fondamentales et souvent jointes à la lettre d’accord),

    • Pour les dommages directs,

    • Pour la perte d’exploitation.

  • Tous les documents comptables nécessaires à l’élaboration de votre perte d’exploitation. (que vous avez très certainement déjà envoyés à l’expert de la compagnie). A savoir :

    • Les chiffres d’affaires mensuels du 1er Janvier 2021 au 31/12/2025 attestés par l’expert-comptable,

    • La plaquette de comptes annuels 2022, 2023, 2024 et 2025 détaillée, (états financiers détaillés),

    • Les liasses fiscales 2022, 2023, 2024 et 2025,

    • Extraction Excel de la balance des comptes 6 et 7 mois par mois sur un même onglet de janvier 2023 à décembre 2025,

    • Photos et/ou vidéo de votre local avant et après les exactions,

  • Copie du dépôt de plainte,

  • KBis,

  • Bail de location,

  • Dernières quittances de loyers ( Mars et Avril 2024),

  • Copie de votre contrat d’assurances,

DOCUMENTS A NOUS TRANSMETTRE

  1. Le mandat complété et signé nous permettant d'intervenir,

  2. Copie des lettres d’acceptation reçues de votre compagnie d’assurances, (où du mail que vous avez reçu de votre assureur détaillant le chiffrage et vous demandant un « bon pour accord » concernant les dommages directs,

    1. Pour les dommages directs,

    2. Pour la perte d’exploitation s’il y a lieu.

  3. Toutes les correspondances que vous avez pu échanger :

    1. avec l’expert mandaté par la compagnie,

    2. Avec la compagnie elle-même,

  4. Copie de tous les rapports d’expertises de l’expert mandaté par votre compagnie reçus de votre compagnie d’assurances, (ces pièces sont fondamentales et souvent jointes à la lettre d’accord),

    1. Pour les dommages directs,

    2. Pour la perte d’exploitation.

  5. Tous les documents comptables nécessaires à l’élaboration de votre perte d’exploitation. (que vous avez très certainement déjà envoyés à l’expert de la compagnie). A savoir :

    1. Les chiffres d’affaires mensuels du 1er Janvier 2021 au 31/12/2025 attestés par l’expert-comptable,

    2. La plaquette de comptes annuels 2022, 2023, 2024 et 2025 détaillée, (états financiers détaillés),

    3. Les liasses fiscales 2022, 2023, 2024 et 2025,

    4. Extraction Excel de la balance des comptes 6 et 7 mois par mois sur un même onglet de janvier 2023 à décembre 2025,

    5. Photos et/ou vidéo de votre local avant et après les exactions,

  6. Copie du dépôt de plainte,

  7. KBis,

  8. Bail de location,

  9. Dernières quittances de loyers ( Mars et Avril 2024),

  10. Copie de votre contrat d’assurances,

©2024 par Expertises Jérôme BOUZAT

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